CBD et permis de conduire : ce que risque le conducteur en 2026
Depuis le 20 août 2026, conduire après usage de stupéfiants établi par analyse est puni de trois ans et 9 000 €. Ce que dit le texte, article par article, et ce qu'il ne dit pas.

Plan de la notice (12 parties)
- Ce que dit le texte, et d’où je le tiens
- L235-1 : l’infraction et ses peines depuis le 20.08.2026
- Les peines complémentaires, celles qui touchent le permis
- Le retrait de points
- L235-2 : comment l’usage est établi
- L235-3 : refuser, ce n’est pas s’en sortir
- L235-4 et L235-5 : récidive et garde à vue
- Ce que le texte ne dit pas : aucun seuil, aucune exception CBD
- Ce que ça change par rapport à avant
- Et le conducteur qui consomme du CBD légal ?
- Ce qui peut arriver ensuite, sans conseil personnalisé
- Santé, âge, et ce que ce site ne fait pas
Quand on livre des colis six heures par jour, le permis n’est pas un papier de plus dans le portefeuille. C’est la tournée, le salaire, le loyer. Alors quand la loi change, je la lis jusqu’au bout, avec le numéro des articles à côté. Celle qui nous intéresse ici est entrée en vigueur le 20 août 2026, et elle durcit nettement ce que risque un conducteur dont l’analyse révèle un stupéfiant, y compris quand il parle de CBD.
Ce que dit le texte, et d’où je le tiens
Je ne suis pas juriste. Je suis conducteur, et j’ai lu le chapitre du code de la route consacré à la conduite après usage de stupéfiants (articles L235-1 à L235-5) sur Légifrance le 16.11.2026, dans sa version en vigueur à cette date. Tout ce qui suit sur les peines vient de ce texte, rien d’autre : ni d’un guide, ni d’un forum, ni d’un souvenir. Les guides qui circulent encore en ligne donnent souvent l’ancienne rédaction, et c’est la source de bien des erreurs.
Le texte suit une logique simple. Il y a l’infraction (L235-1), la manière de la constater (L235-2), le refus de s’y soumettre (L235-3), la récidive (L235-4) et la garde à vue (L235-5). Je prends chaque article dans l’ordre, et je précise à chaque fois ce que j’en comprends et ce que je laisse volontairement de côté.
L235-1 : l’infraction et ses peines depuis le 20.08.2026
L’article L235-1 punit le fait de conduire un véhicule, ou d’accompagner un élève conducteur, alors qu’une analyse sanguine ou salivaire établit que la personne a fait usage de substances ou de plantes classées comme stupéfiants. La peine principale est de trois ans d’emprisonnement et de 9 000 € d’amende. Si la personne se trouvait en plus sous l’empire d’un état alcoolique caractérisé par les taux prévus par le code, la peine monte à cinq ans d’emprisonnement et 15 000 € d’amende.
Ces chiffres sont entrés en vigueur le 20 août 2026, avec la loi n° 2026-798 du 18 août 2026 (article 30). Avant, l’ancienne rédaction prévoyait deux ans d’emprisonnement et 4 500 € d’amende. Pour qui a appris les anciens chiffres, la différence est brutale : l’emprisonnement encouru passe de deux à trois ans, et l’amende double.
Conduire alors qu’une analyse sanguine ou salivaire établit l’usage de stupéfiants est puni de trois ans d’emprisonnement et de 9 000 € d’amende, cinq ans et 15 000 € en cas d’alcool.
Une précision qui compte pour la suite : ces peines sont des maxima. Le texte dit ce qui est encouru, pas ce qu’un juge prononcera dans un dossier donné. Ce qui sera décidé dépend des faits, du casier, des circonstances. Je ne peux pas vous dire, et personne ne devrait vous le dire sur un forum, ce qui arriverait dans votre cas.
Les peines complémentaires, celles qui touchent le permis
Pour un conducteur professionnel, la partie la plus inquiétante n’est peut-être pas l’amende. C’est le paragraphe II de l’article, qui liste les peines complémentaires. Je les reprends telles que je les ai lues.
- Suspension du permis pour cinq ans au plus. Le texte précise qu’elle ne peut pas être limitée à la conduite en dehors de l’activité professionnelle, et qu’elle ne peut pas être assortie d’un sursis, même partiel. Autrement dit, pas de permis aménagé pour aller travailler.
- Annulation du permis, avec interdiction de le repasser pendant cinq ans au plus.
- Travail d’intérêt général et jours-amende.
- Interdiction de conduire certains véhicules à moteur, même sans permis, pour cinq ans au plus.
- Stage de sensibilisation à la sécurité routière et stage de sensibilisation aux dangers des stupéfiants, dans les deux cas aux frais du condamné.
- Confiscation du véhicule dont la personne est propriétaire. Elle est obligatoire en cas de cumul entre alcool et stupéfiants, sauf décision spécialement motivée.
Le paragraphe III prévoit aussi que le véhicule peut être immobilisé, selon les règles des articles L325-1 à L325-3. Je ne détaille pas cette mesure, que je n’ai pas relue en entier pour cet article.
Le retrait de points
Le paragraphe IV de L235-1 est court mais lourd : la condamnation entraîne de plein droit le retrait de la moitié du nombre maximal de points du permis. En cas de cumul avec l’alcool, ce sont les trois quarts. Le texte déroge expressément à la règle générale de l’article L223-2.
Je ne donne pas ici de nombre de points : le texte parle d’une fraction du maximum, et c’est cette formulation que je retiens. Ce que j’en tire, en conducteur : un tel retrait peut faire basculer un permis en invalidité, et les règles de restitution de points ne sont pas l’objet de cet article. Pour un calcul sur votre dossier, la bonne porte reste un avocat ou une consultation gratuite, dont je parle plus bas.
L235-2 : comment l’usage est établi
Pour comprendre le risque, il faut comprendre la chaîne. L’article L235-2 organise le dépistage. Il est obligatoire pour le conducteur impliqué dans un accident mortel ou corporel. Il est possible après un accident matériel, après une infraction au code de la route, ou lorsqu’il existe des raisons plausibles de soupçonner un usage de stupéfiants. Et il est possible, c’est le point que les conducteurs ignorent le plus souvent, même en l’absence de tout accident, de toute infraction et de tout soupçon, sur réquisitions du procureur ou à l’initiative des officiers et agents de police judiciaire.
Si le dépistage est positif, des vérifications sont faites : analyses ou examens médicaux, cliniques et biologiques, avec la possibilité d’une prise de sang réalisée par un médecin, un interne, un étudiant remplaçant ou un infirmier. C’est cette analyse de confirmation, de salive ou de sang, qui sert de base à l’infraction de L235-1. Le dépistage rapide n’est qu’une étape. La suite de la procédure fait l’objet d’un article à part : Test positif après du CBD : ce qui se passe ensuite.
L235-3 : refuser, ce n’est pas s’en sortir
On entend parfois qu’il vaudrait mieux refuser le test. Le texte ne dit pas cela. L’article L235-3 punit le refus de se soumettre aux vérifications de trois ans d’emprisonnement et de 9 000 € d’amende, soit les mêmes montants que la conduite après usage. Il prévoit aussi des peines complémentaires proches : suspension du permis pour trois ans au plus, non limitable à l’activité professionnelle et sans sursis, annulation avec interdiction de repasser le permis pour trois ans au plus, travail d’intérêt général, jours-amende, interdiction de conduire certains véhicules, stages, confiscation du véhicule, et retrait de la moitié des points.
Je note une nuance, parce qu’elle est dans le texte : pour le refus, la durée maximale de suspension et d’annulation est de trois ans, contre cinq pour la conduite après usage. Mais les peines principales sont identiques. Le refus n’est donc pas une stratégie que je recommanderais à un collègue, et je ne la recommande pas ici non plus.

L235-4 et L235-5 : récidive et garde à vue
L’article L235-4 vise la récidive (une nouvelle infraction de L235-1 ou de L235-3). Le texte prévoit alors la confiscation obligatoire du véhicule, sauf décision spécialement motivée, l’immobilisation du véhicule jusqu’à un an, et l’annulation de plein droit du permis avec interdiction de le repasser pendant trois ans au plus.
L’article L235-5, lui, précise que la garde à vue n’est pas obligatoire lorsque la personne n’est pas retenue sous la contrainte et qu’elle a été informée de ses droits, conformément à l’article 61-1 du code de procédure pénale. C’est un point de procédure : il ne dit rien du fond de l’infraction.
Ce que le texte ne dit pas : aucun seuil, aucune exception CBD
Voici le point qui concerne le plus les consommateurs de CBD. Le texte de L235-1 ne fixe aucune quantité minimale. Il vise l’usage de stupéfiants établi par analyse. Il ne distingue pas les produits légaux des autres, il ne prévoit pas d’exception pour une personne qui consommerait un produit de chanvre vendu légalement, et il ne demande pas de prouver que le conducteur était sous influence au moment de conduire.
Les seuils de détection utilisés par les tests viennent d’un autre texte, l’arrêté du 13 décembre 2016 relatif aux modalités du dépistage. Je ne reprends aucun chiffre de ce texte, et je vous invite à ne pas en chercher pour vous rassurer : un chiffre de seuil dit ce que mesure un appareil, pas ce qui vous arrivera. Il dépend de l’appareil, de la personne, de la fréquence de consommation, et il peut être modifié. Le texte de l’arrêté est ici : arrêté du 13 décembre 2016 sur Légifrance.
Sur le lien entre CBD et poursuites, il existe une décision de la Cour de cassation, chambre criminelle, du 21 juin 2023 (n° 22-85.530), qui retient que l’infraction est constituée dès lors que l’analyse révèle du THC, même si la personne dit avoir consommé du CBD légal. Je la présente en détail, avec ses limites, dans CBD au volant : ce que les juges ont décidé.
Pour votre situation précise, seul un avocat peut vous répondre. Une consultation juridique gratuite est possible dans un point-justice ou auprès du conseil départemental de l’accès au droit de votre département.
Ce que ça change par rapport à avant
Le tableau ci-dessous résume l’écart entre l’ancienne rédaction de L235-1 et la rédaction en vigueur depuis le 20.08.2026, pour les seuls points sur lesquels j’ai une source lue. Pour l’ancienne rédaction, je m’en tiens aux deux chiffres que je connais avec certitude (deux ans, 4 500 €) et je n’en déduis rien d’autre.
| Point | Ancienne rédaction | En vigueur depuis le 20.08.2026 |
|---|---|---|
| Peine principale, stupéfiants seuls | 2 ans et 4 500 € | 3 ans et 9 000 € |
| Stupéfiants et alcool | non repris ici | 5 ans et 15 000 € |
| Suspension du permis | non reprise ici | 5 ans au plus, non limitable à l’activité professionnelle, sans sursis |
| Retrait de points | non repris ici | moitié du maximum, trois quarts avec alcool |
| Refus des vérifications (L235-3) | non repris ici | 3 ans et 9 000 € |
Les mentions « non repris ici » sont volontaires. Je ne cite pas ce que je n’ai pas lu. Si vous avez besoin de comparer précisément avec une condamnation ancienne, c’est un travail pour un avocat, pas pour un article.
Et le conducteur qui consomme du CBD légal ?
Je vais être direct, parce que c’est ce que j’aurais voulu lire il y a deux ans. Le CBD seul n’est pas classé comme stupéfiant en France. Le risque ne vient donc pas de la molécule, mais de ce qu’il peut y avoir autour : du THC dans la fleur, la résine ou le liquide, parfois en quantité très faible, parfois plus que l’étiquette ne le laisse croire. La loi autorise la vente de fleurs et de feuilles de chanvre à 0,3 % de THC ou moins (Conseil d’État, 29.12.2022, n° 444887). Ce plafond est une limite de commercialisation. Il ne vous protège pas d’une analyse.
Et le texte de L235-1 ne protège pas non plus le conducteur de bonne foi : il ne parle ni d’intention, ni de produit acheté en boutique. Le point sur la détection par la salive est traité dans CBD et test salivaire : peut-on être positif ?.
Je vous dis ce que je fais, moi, sans en faire une règle pour vous : quand mon permis est en jeu, je ne conduis pas après avoir consommé un produit qui contient un cannabinoïde, point. Ce n’est pas une position juridique, c’est une position de conducteur qui a calculé ce qu’une suspension de cinq ans sans aménagement veut dire pour une tournée de livraison.
Si vous gardez le CBD, prenez au moins des produits annoncés à THC non détecté et dont la fiche lie un bulletin.
Produits avec bulletin publié (Δ9-THC non détectable), aucune garantie de test négatif

Super Skunk 15 % CBD (Sans THC)
9,30 € 1 g
dégressif : 7,00 € le gramme dès 12 g
Bulletin publié du 09.05.2026 Δ9-THC : non détectable (< 0,01), CBD 15,44 %. À en-tête de la boutique, laboratoire non nommé. Ouvrir le bulletin (PDF)

Lemon Berry 20 % CBD (Sans THC)
9,30 € 1 g
dégressif : 7,00 € le gramme dès 12 g
Bulletin publié du 09.05.2026 Δ9-THC : non détectable (< 0,01), CBD 20,47 %. À en-tête de la boutique, laboratoire non nommé. Ouvrir le bulletin (PDF)

Crumble CBD 94 % (Sans THC)
7,00 € 1 g
dégressif : 5,50 € le gramme dès 12 g
Bulletin publié du 15.04.2026 Δ9-THC : non détectable (< 0,01), CBD 94,31 %. À en-tête de la boutique, laboratoire non nommé. Ouvrir le bulletin (PDF)
Prix payés relevés le 16.11.2026, port non compris. Liens partenaires : une commission peut nous être versée, sans surcoût pour vous. « 0 % » sur une fiche ne garantit pas un test négatif.
Ce qui peut arriver ensuite, sans conseil personnalisé
Si vous avez été contrôlé positif, ou si vous recevez une convocation, les réflexes à garder tiennent en quatre lignes, et aucun n’est un conseil sur votre dossier.
- Lire le document remis lors du contrôle, avec attention : il mentionne le type de vérification faite et les suites annoncées.
- Conserver tous les papiers (procès-verbal, avis de rétention éventuel, convocation, résultats).
- Prendre contact rapidement avec un avocat, ou avec la consultation juridique gratuite d’un point-justice.
- Ne pas conduire sans avoir vérifié l’état de son permis, parce que conduire malgré une mesure en cours aggrave la situation.
Pour les détails de la procédure, rendez-vous sur la page consacrée à ce qui se passe après un test positif.
Santé, âge, et ce que ce site ne fait pas
Je n’attribue au CBD aucun effet sur la santé : aucune allégation de santé n’est autorisée en Europe, et pour toute question médicale, c’est à votre médecin d’y répondre. Les produits évoqués sur ce site sont réservés aux adultes. Ce site ne recommande rien à avaler : la vente de CBD ingéré n’est pas autorisée en France (communiqué du ministère de l’Agriculture du 20.05.2026). Enfin, ce site ne promet jamais un test négatif, et aucune étiquette « 0 % THC » ne le promet à sa place.
Si vous tenez malgré tout à consommer un produit annoncé sans THC, voici ceux dont une analyse datée est publiée par le vendeur. L’analyse est un document du vendeur, sur papier à son en-tête, sans laboratoire nommé : elle réduit l’incertitude sans la supprimer.
Produits annoncés « Sans THC » avec bulletin consultable (aucune garantie de test négatif)

White Widow 15 % CBD (Sans THC)
9,30 € 1 g
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OG Kush 15 % CBD (Sans THC)
9,30 € 1 g
dégressif : 7,00 € le gramme dès 12 g
Bulletin publié du 28.04.2026 Δ9-THC : non détectable (< 0,01), CBD 15,26 %. À en-tête de la boutique, laboratoire non nommé. Ouvrir le bulletin (PDF)

Résine Royal Verde 40 % CBD (Sans THC)
9,30 € 1 g
dégressif : 7,00 € le gramme dès 12 g
Bulletin publié du 29.04.2026 Δ9-THC : non détectable (< 0,01), CBD 40,11 %. À en-tête de la boutique, laboratoire non nommé. Ouvrir le bulletin (PDF)
Prix payés relevés le 16.11.2026, port non compris. Liens partenaires : une commission peut nous être versée, sans surcoût pour vous. « 0 % » sur une fiche ne garantit pas un test négatif.
Questions fréquentes
Que risque-t-on pour conduite après usage de stupéfiants en 2026 ?
L’article L235-1 du code de la route prévoit trois ans d’emprisonnement et 9 000 € d’amende depuis le 20.08.2026, avec des peines complémentaires (suspension du permis jusqu’à cinq ans, annulation, confiscation du véhicule, stages) et le retrait de la moitié des points. Ce sont des maxima. Pour votre situation précise, seul un avocat peut vous répondre.
Les peines ont-elles changé récemment ?
Oui. L’ancienne rédaction prévoyait deux ans d’emprisonnement et 4 500 € d’amende. La loi n° 2026-798 du 18.08.2026 (article 30) a porté les peines à trois ans et 9 000 €, en vigueur depuis le 20.08.2026.
Peut-on garder son permis pour aller travailler en cas de suspension ?
Pour la peine complémentaire de suspension prévue par L235-1, le texte précise qu’elle ne peut pas être limitée à la conduite en dehors de l’activité professionnelle et qu’elle est prononcée sans sursis, même partiel. Il n’y a donc pas d’aménagement prévu par ce texte pour le travail.
Refuser le test évite-t-il les sanctions ?
Non. L’article L235-3 punit le refus de se soumettre aux vérifications de trois ans d’emprisonnement et de 9 000 €, avec des peines complémentaires et un retrait de la moitié des points.
Le CBD légal protège-t-il le conducteur ?
Le texte ne prévoit aucune exception pour un produit de chanvre légal et ne fixe aucun seuil de quantité. La Cour de cassation a jugé, le 21 juin 2023 (n° 22-85.530), que l’infraction est constituée dès que l’analyse révèle du THC, même si la personne dit avoir consommé du CBD légal.
Un produit « 0 % THC » garantit-il un test négatif ?
Non. « 0 % » veut dire, au mieux, sous le seuil de détection de l’analyse du vendeur, pour un lot daté. Ce site ne promet jamais un test négatif.
Sources
- Code de la route, articles L235-1 à L235-5 (Légifrance), consulté le 16.11.2026
- Arrêté du 13 décembre 2016 relatif aux modalités du dépistage (Légifrance), consulté le 16.11.2026
- Cour de cassation, chambre criminelle, 21 juin 2023, n° 22-85.530 (Judilibre), consulté le 16.11.2026
- Conseil d’État, référé du 10 juillet 2026, n° 516668, consulté le 16.11.2026
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